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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE AMENAGEMENT
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Toilet-Verte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Toilet-Verte
EUROPE AMENAGEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3566107
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
Toilet-Verte de EUROPE AMENAGEMENT

Présentation de la marque Toilet-Verte

Déposée le 28 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toilet-Verte »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE AMENAGEMENT domicilié(e) ZA La Justice,05000 GAP - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 609 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE AMENAGEMENT domicilié(e) ZA La Justice,05000 GAP - 05000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toilet-Verte est expirée depuis le 28 mars 2018.

EUROPE AMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Toilet-Espace , Sani-Civic , Toilet-Matic , EUROPE AMENAGEMENT , Toilet-City , TOILITECH LA COLLECTION DE CHOIX


EUROPE AMENAGEMENT SARL - ZA La Justice,05000 GAP - 05000 - France - SIREN 410609796


EUROPE AMENAGEMENT - ZA La Justice,05000 GAP - 05000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment.